Les installations classées
mardi 25 octobre 2011
Le site Internet national de l’inspection des installations classées est dédié aux entreprises pour leur permettre de mieux appréhender les questions relatives aux installations classées.
Il s’adresse également à tout public intéressé par ce sujet.
Articles les plus récents
Navigation
Rubriques
- ACCUEIL
-
ACTUALITÉS
- Colloque AMORCE les 28 et 29 mai à Rouen : Transition énergétique : quelle place pour les déchets ?
- Conférence à Bâle sur les produits chimiques et les déchets dangereux
- Conférence FEAD / FEBEM-FEGE le 25 avril 2013 à Gand (Belgique)
- La filière REP DDS par Initiative GEDEDIM
- La sortie du Statut de déchet - Journée d’étude le vendredi 11 octobre 2013
- Lettre Ouverte SYPRED-SFIB sur le principe de Responsabilité Elargie du Producteur
- Nomination des membres de la commission consultative sur le statut de déchet
- Publication d’une circulaire relative à la gestion des plastiques issus des déchets d’équipements électriques et électroniques (30 novembre 2012)
- Résultats du sondage Sypred
- Sortie du statut de déchet : des critères européens pour le verre
- Veolia prévoit 10% de croissance dans les déchets industriels dangereux
- 12e Assises des Déchets les 2 et 3 octobre 2013 à la Cité des congrès de Nantes
- ARCHIVES
-
DOCUMENTS
- Avis n°12-A-17 de l’Autorité de la Concurrence concernant le secteur de la gestion des déchets couvert par le principe de la responsabilité élargie du producteur
- Colloque SFDE SYPRED mercredi 19 octobre 2011 à Sceaux
- La charte d’engagement de rinçage des citernes
- Le Cniid publie le premier dictionnaire sur les déchets garanti sans greenwashing
- Publication de l’ADEME "Réduire les déchets dangereux et les jeter"
- Un rapport sur l’économie de l’environnement fait le point sur les déchets
- GLOSSAIRE
-
LEGISLATION
- Arrêté du 2 août 2012 relatif aux principes du système de gestion de la qualité mentionné à l’article D. 541-12-14 du code de l’environnement
- CSPRT du 18 septembre 2012 : nouvelles prescriptions relatives à la performance énergétique des installations d’incinération et de co-incinération de déchets dangereux
- Déchets dangereux : simplification du formulaire du bordereau de suivi
- Déchets diffus spécifiques : les modalités d’agrément des éco-organismes
- Déchets diffus spécifiques : publication de la liste de produits chimiques concernés
- Décret n° 2011-828 du 11 juillet 2011 portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets
- Elimination des appareils contenant des PCB
- L’incinération de déchets dangereux qualifiée d’opération de valorisation
- La France révise sa réglementation relative au stockage des déchets d’amiante
- Publication des textes concernant les installations de traitement des déchets
- Publication du décret modifiant la nomenclature des installations classées
- Publication du décret relatif à la procédure de sortie du statut de déchet
-
LIENS
- Gededim
- La SFDE - Société Française pour le Droit de l’Environnement
- Le GEIDE post-catastrophe - Groupe d’Expertise et d’Intervention Déchets
- Le Journal de l’environnement
- Le site du Grenelle de l’environnement
- Le site du Ministère du développement durable
- Les installations classées
- Récyclage Récupération magazine
- MEMBRES
- QUELQUES CAS DE JURISPRUDENCE
-
REVUE DE PRESSE
- Actu Environnement - 4 juillet 2011
- ADEME & VOUS - juin 2012 (N°56)
- ADEME & VOUS - septembre 2012 (n°58)
- BULLETIN DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (BDEI) juin 2012
- Déchets Infos, une lettre d’information sur la gestion des déchets diffusée par e-mail
- Journal de l’Environnement - 13 octobre 2009
- Journal de l’Environnement - 26 octobre 2011
- Les Assises nationales de la prévention et gestion territoriale des déchets
- Mat Environnement - 13 janvier 2012
- THEMES DE TRAVAIL
Accueil du site |
Contact |
Plan du site |
Espace privé |
Statistiques |
visites : 48871
Site réalisé avec SPIP + ALTERNATIVES
