Le site du Grenelle de l’environnement

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Rubriques

• ACCUEIL
  • VALORISATION ET ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX
  • COLLOQUE ADEME - Prévention et gestion des déchets dans les territoires les 25 et 26 juin 2013
  • CONTACT
  • INAUGURATION de l’usine OSILUB au HAVRE VENDREDI 13 AVRIL 2013
  • Pour mieux comprendre l’incinération des déchets dangereux
  • Présentation du SYPRED
• ACTUALITÉS
  • Colloque AMORCE les 28 et 29 mai à Rouen : Transition énergétique : quelle place pour les déchets ?
  • Conférence à Bâle sur les produits chimiques et les déchets dangereux
  • Conférence FEAD / FEBEM-FEGE le 25 avril 2013 à Gand (Belgique)
  • La filière REP DDS par Initiative GEDEDIM
  • La sortie du Statut de déchet - Journée d’étude le vendredi 11 octobre 2013
  • Lettre Ouverte SYPRED-SFIB sur le principe de Responsabilité Elargie du Producteur
  • Nomination des membres de la commission consultative sur le statut de déchet
  • Publication d’une circulaire relative à la gestion des plastiques issus des déchets d’équipements électriques et électroniques (30 novembre 2012)
  • Résultats du sondage Sypred
  • Sortie du statut de déchet : des critères européens pour le verre
  • Veolia prévoit 10% de croissance dans les déchets industriels dangereux
  • 12e Assises des Déchets les 2 et 3 octobre 2013 à la Cité des congrès de Nantes
• ARCHIVES
  • Avec tous nos meilleurs voeux
  • Communiqué de presse sur le colloque SFDE SYPRED mercredi 19 octobre 2011 à Sceaux
• DOCUMENTS
  • Avis n°12-A-17 de l’Autorité de la Concurrence concernant le secteur de la gestion des déchets couvert par le principe de la responsabilité élargie du producteur
  • Colloque SFDE SYPRED mercredi 19 octobre 2011 à Sceaux
  • La charte d’engagement de rinçage des citernes
  • Le Cniid publie le premier dictionnaire sur les déchets garanti sans greenwashing
  • Publication de l’ADEME "Réduire les déchets dangereux et les jeter"
  • Un rapport sur l’économie de l’environnement fait le point sur les déchets
• GLOSSAIRE
  • Glossaire
  • Lexique à l’usage des acteurs de la gestion des déchets
• LEGISLATION
  • Arrêté du 2 août 2012 relatif aux principes du système de gestion de la qualité mentionné à l’article D. 541-12-14 du code de l’environnement
  • CSPRT du 18 septembre 2012 : nouvelles prescriptions relatives à la performance énergétique des installations d’incinération et de co-incinération de déchets dangereux
  • Déchets dangereux : simplification du formulaire du bordereau de suivi
  • Déchets diffus spécifiques : les modalités d’agrément des éco-organismes
  • Déchets diffus spécifiques : publication de la liste de produits chimiques concernés
  • Décret n° 2011-828 du 11 juillet 2011 portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets
  • Elimination des appareils contenant des PCB
  • L’incinération de déchets dangereux qualifiée d’opération de valorisation
  • La France révise sa réglementation relative au stockage des déchets d’amiante
  • Publication des textes concernant les installations de traitement des déchets
  • Publication du décret modifiant la nomenclature des installations classées
  • Publication du décret relatif à la procédure de sortie du statut de déchet
• LIENS
  • Gededim
  • La SFDE - Société Française pour le Droit de l’Environnement
  • Le GEIDE post-catastrophe - Groupe d’Expertise et d’Intervention Déchets
  • Le Journal de l’environnement
  • Le site du Grenelle de l’environnement
  • Le site du Ministère du développement durable
  • Les installations classées
  • Récyclage Récupération magazine
• MEMBRES
  • La charte du Sypred
  • Les membres du SYPRED
• QUELQUES CAS DE JURISPRUDENCE
  • Arrêt "Société Wattelez" du Conseil d’Etat du 26 juillet 2011
  • Le conseil d’état confirme et étend la portée de sa décision "Wattelez" du 26 juillet 2011
• REVUE DE PRESSE
  • Actu Environnement - 4 juillet 2011
  • ADEME & VOUS - juin 2012 (N°56)
  • ADEME & VOUS - septembre 2012 (n°58)
  • BULLETIN DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (BDEI) juin 2012
  • Déchets Infos, une lettre d’information sur la gestion des déchets diffusée par e-mail
  • Journal de l’Environnement - 13 octobre 2009
  • Journal de l’Environnement - 26 octobre 2011
  • Les Assises nationales de la prévention et gestion territoriale des déchets
  • Mat Environnement - 13 janvier 2012
• THEMES DE TRAVAIL
  • Déchets Dangereux Diffus, les infrastructures existent-elles ?
  • PREDD Poitou-Charentes
  • Répartition régionale des capacités de traitement de déchets dangereux